Ordre du jour :

 

  • Réalisation d’un diagnostic agricole et foncier - Mise en œuvre d’une Zone Agricole Protégée (ZAP) -  Demandes de subventions
  • Révision du Plan local d’urbanisme - Bilan de la concertation et arrêt du projet
  • Marché à procédure adaptée (MAPA) pour les travaux d’aménagement du Bistrot de Pays – Appel public à concurrence
  • Construction d’une Maison d’Assistantes Maternelles (MAM) et d’un Centre de loisirs (ALSH)  - Marchés de travaux négociés
  • Demande d’aide à la voirie au Conseil Départemental - Programme 2016
  • Dispositif  « Fond Régional d’Aménagement du Territoire » (FRAT) - Demande 2016
  • Dispositif  Fond Régional d’Aménagement du Territoire (FRAT) - Demande  « 1 250 habitants » 2016
  • Dispositif  « Fond Régional d’Aménagement du Territoire » (FRAT) - Demande 2017 : Construction d’une MAM et d’un centre de loisirs
  • Demande Aide financière CAF : Construction d’un Accueil de Loisirs Sans Hébergement (ALSH)
  • Demande Aide financière CAF : Construction d’une Maison d’Assistantes Maternelles (MAM)
  • Accueisl de loisirs sans hébergement  –  Eté 2016
  • Attribution de subventions aux associations – Exercice 2016
  • Numérotation des habitations -  Participation des propriétaires pour la fourniture et la pose des plaques
  • Questions diverse

 

comptes rendus: 
date conseil: 
Mardi, 31 Mai, 2016